Avertissement
Les contenus publiés sur mavenilothos.sbs ont une portée générale et informative;
ils ne constituent ni un engagement de résultat, ni un conseil personnalisé,
ni une offre contractuelle. Vous restez seul responsable de l’usage que vous
faites des informations consultées et des décisions que vous prenez sur
cette base.
Mise en garde
Toute référence à des exemples de projets, à des montages financiers ou
à des trajectoires d’entreprises industrielles n’a qu’une valeur
illustrative. Les performances passées ne garantissent pas les résultats
futurs et les résultats peuvent varier de manière significative selon
votre situation, vos décisions et des facteurs externes que ce site ne
maîtrise pas.
Limitation de responsabilité
Je ne pourrai être tenu responsable des dommages directs ou indirects
résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site, sauf
dispositions légales impératives contraires. Vous utilisez les contenus et
fonctionnalités sous votre seule responsabilité, en ayant conscience que les
informations peuvent être partielles, datées ou inadaptées à votre situation
particulière.
Indemnisation
Vous vous engagez à indemniser et à dégager de toute responsabilité
l’éditeur du site en cas de réclamation, action ou demande émanant de tiers
résultant de votre utilisation du site en violation des présentes
conditions, de la loi applicable ou des droits de ces tiers. Cette
obligation couvre notamment les frais raisonnables de défense et de
procédure engagés pour répondre à ces réclamations.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit belge, sans préjudice des
dispositions impératives éventuellement applicables dans votre pays de
résidence. Toute utilisation du site, toute interprétation des contenus et
tout différend lié à ces conditions doivent être appréciés à la lumière de
ce cadre juridique, qui structure l’ensemble des droits et obligations
décrits ici.
Suspension et fin d’accès
Je me réserve le droit de restreindre, suspendre ou interrompre votre accès
au site en cas de violation manifeste des présentes conditions, de
comportement abusif ou de risque pour la sécurité et l’intégrité des
systèmes. Cette décision peut être prise sans préavis en cas d’urgence, sans
préjudice d’éventuelles actions judiciaires complémentaires.
Modifications des conditions
Je me réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions,
notamment pour tenir compte d’évolutions légales, techniques ou
organisationnelles. La version applicable est celle publiée sur le site au
moment de votre consultation; il vous appartient de vérifier périodiquement
si des changements substantiels sont intervenus et de cesser l’usage du site
si vous n’y adhérez plus.
Divisibilité
Si une clause des présentes conditions devait être déclarée invalide,
illégale ou inapplicable par une autorité compétente, cette invalidité
n’affecterait pas la validité des autres dispositions, qui resteraient en
vigueur. Dans la mesure du possible, la clause concernée serait interprétée
de manière à respecter l’intention initiale tout en restant conforme au
droit applicable.
Intégralité de l’accord
Les présentes conditions constituent l’accord complet entre vous et
l’éditeur du site concernant l’utilisation de mavenilothos.sbs, et remplacent tout
échange antérieur portant sur le même objet, qu’il soit oral ou écrit.
Aucune tolérance ou omission éventuelle dans l’application d’une clause ne
saurait être interprétée comme une renonciation à s’en prévaloir
ultérieurement.